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1/ Propriétaire du site
2/ Directeur de la publication
3/ Conception et hébergement du site
4/ Informations relatives aux données personnelles
5/ Dispositions légales / Droits d'auteur
6/ Copyright sur les textes et les images
7/ Etablissements de liens


1/ Propriétaire du site www.casteilla.fr

EDITIONS CASTEILLA
Société anonyme au capital de 179 163,00 euros
Enregistrée au registre du commerce de Versailles B 378 000 699

9, rue Michaël Faraday
78184 Saint Quentin en Yvelines Cedex


2/ Directeur de la publication

Marinus VISSER
EDITIONS CASTEILLA
9, rue Michaël Faraday
78184 Saint Quentin en Yvelines Cedex


3/ Conception et hébergement du site

ADITEL
4, rue Caroline
75017 Paris


4/ Informations relatives aux données personnelles

Le site des éditions Casteilla s'engage à n'utiliser vos adresses emails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Il garantit la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

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78184 Saint Quentin en Yvelines Cedex

5/ Dispositions légales / Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site, ainsi les bases de données constituées, sont la propriété des éditions Casteilla.

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


6/ Copyright sur les textes et les images

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- à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable des éditions Casteilla, quelque article, document, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou sur un réseau interne d'entreprise.


7/ Etablissements de liens

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